Vous pouvez ici consulter les documents liés au SCoT du PETR du Pays Ruffécois
- Le Résumé non technique et méthodologie d'élaboration
- La synthèse des observations du commissaire enquêteur
- Réponse à la synthèse du commissaire enquêteur
- Mémoire en réponse aux avis des Personnes Publiques Associées
- Réponse aux observations de la MRAe
- Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur
- Liste des modifications Post-Enquête Publique apportées au SCoT
- Délibération approbation SCoT
- Livre 0. Liste des modifications apportées au SCoT
- Livre 1.1. Présentation générale du SCoT du Pays du Ruffécois
- Livre 1.2. Diagnostic territorial et enjeux
- Livre 1.3. État Initial de l'Environnement
- Livre 1.4.1. Analyse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers
- Livre 1.4.3. Atlas Destination
- Livre 1.5. Explication des choix retenus pour l'élaboration du PADD et du DOO
- Livre 1.6. Analyse des incidences du SCoT sur l'environnement et mesures d'évitement et de réduction
- Livre 1.7. Articulation du SCoT avec les autres documents, plans et programme d'urbanisme
- Livre 1.8. Mise en oeuvre et suivi du SCoT
- Livre 1.9. Résumé non technique et méthodologie d'élaboration
- Livre 2. Projet d'Aménagement et Développement Durables
- Livre 3. Document d'Orientation et d'Objectifs
- Livre 4.1. Bilan de la Concertation
- Livre 4.2. Annexes du bilan de la concertation
