Le pays

Les délibérations 2024

Les délibérations 2024

Séance du 24 janvier 2024

- Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux.

- Délégation de pouvoir du Comité Syndical.

- Assurance des risques statutaires du personnel - Mandat au CDG16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe.

- Attribution de cartes cadeaux au personnel du PETR du Pays du Ruffécois.

- Désignation du PETR au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme.

- Lancement étude, évaluation/bilan du SCoT du Pays du Ruffécois.

- Demande de subvention : Coopération Leader.

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Séance du 14 février 2024

- Approbation du compte administratif 2023.

- Compte Administratif 2023.

- Approbation du compte de gestion 2023.

- Compte de Gestion 2023.

- Débat d'Orientations Budgétaires.

- Demande de subvention "Les Florales d'Automne 2024".

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Séance du 12 mars 2024

- Délibération portant affectation du résultat.

- Adoption du budget primitif 2024.

- Subvention de fonctionnement

- Délibération afférente à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents.

- Désignation des délégués du PETR au sein du Comité Technique du SCot.

- Prise en charge du temps de travail du régisseur de la taxe de séjour par l'Office de Tourisme.

- Approbation du compte administratif 2023 de l'Office de Tourisme.

- Approbation du compte de gestion 2023 de l'Office Tourisme.

- Adoption du budget primitif 2024 de l'Office de Tourisme.

- Validation du rapport annuel 2023 de l'Office de Tourisme.

- Désignation du PETR au sein du Comité Directeur de l'Office de Tourisme.

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Séance du 19 juin 2024

- Délibération portant modification des dispositions de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025.

- Convention annuelle 2024 entre le PETR du Pays Ruffécois et l'Office de Tourisme Destination Nord Charente.

- Délibération portant adhésion au service d'aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la FPT de la Charente.

- Renouvellement du contrat à durée déterminée du poste du chargé de mission mobilité.

- Demande de subvention dans le cadre de "Nature et Transitions".

- Transition énergétique - Appel à projets ADEME Nouvelle-Aquitaine 2024 - Pour la mise en place d'un 2ème poste visant à renforcer le service de conseil en énergie partagé (CEP).

- Demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé - Actions Ambroisie.

- Validation de la stratégie biodiversité 2030.

- Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières (SRC).

- Décision - Évaluation du SCoT du PETR du Pays Ruffécois - Choix du candidat.

- Demande de subvention pour le poste de chargé(e) de mission mobilité.

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Séance du 10 juillet 2024

- Compte Financier Unique (CFU).

- Modification de la délibération n°2022.1409.02 (détermination des durées d'amortissement des immobilisations - Dérogation au principe du prorata temporis).

- Décision modificative n°1 du budget primitif 2024.

- Avis du SCot du Pays du Ruffécois sur le projet de modification du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine.

- Balade Nature et Patrimoine.

- Modification du logo du PETR.

- Demande de subvention : Coopération autour du devoir civique.

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Séance du 25 septembre 2024

- Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CGD16.

- Prise en charge des frais d'hébergements.

- Recours au service civique.

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Conférence – Débat

Conférence – Débat

Le Jeudi 16 Mars 2023 à la salle multivision du Lycée Roc Fleuri à Ruffec, présentation du diagnostic réalisé par les étudiants du BTSA "Développement, Animation des Territoires Ruraux" sur le thème "Les produits locaux... où en est-on dans le Ruffécois ?".

Échanges et discussions - Pot de clôture composé de produits locaux !

Information et inscription : 06-71-94-80-27 - coordination.ruffecois@civam.org

Conférence des Maires – Janvier 2022

Conférence des Maires – Janvier 2022

Le mercredi 26 janvier 2022, se tenait la conférence des Maires du Pays Ruffécois à la salle socio-culturelle de Courcôme.

Les points abordés étaient :

La présentation de la feuille de route de la Région Nouvelle Aquitaine " Néo Terra " par Martine PINVILLE, élue régionale référente en charge du contrat et Brigitte REAU, Cheffe de service Ingénierie et Territoires, DATAR.
La présentation de l'expérience de la Communauté de Communes du Thouarsais en matière de transition énergétique et climatique par Bernard PAINEAU, Président et Delphine MAISONNEUVE, Directrice des services Développement Durable.

Téléchargement :

Les délibérations 2023

Séance du 18 janvier 2023

- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.

- Règlement Budgétaire et Financier.

- Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Demande de subvention ingénierie 2023 (Contrat Régional de Développement et de Transitions).

- Demande de subvention pour le poste d'animateur santé.

- Délibération portant création d'un emploi permanent.

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Séance du 15 février 2023

- Approbation du Compte de Gestion 2022.

- Annexe Compte de Gestion.

- Approbation du Compte Administratif 2022.

- Annexe Compte Administratif 2022.

- Débat d'Orientations Budgétaires.

- Annexe Débat d'Orientations Budgétaires.

- Attribution de chèques cadeaux aux agents du PETR.

- Approbation du Compte de Gestion 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Compte de Gestion 2022.

- Approbation du Compte Administratif 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Compte Administratif 2022.

- Adoption du Budget Primitif 2023 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Budget Primitif 2023.

- Validation du rapport annuel 2023 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Rapport Annuel 2023.

- Demande de classement de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Classement.

- Stagiaire : Recueil des mares.

- Désignation d'un représentant du PETR du Pays du Ruffécois au CNAS - Collège des agents.

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Séance du 15 mars 2023

- Réorganisation des services du PETR du Pays du Ruffécois.

- Annexe organigramme du PETR.

- Recrutement au poste de codirection.

- Création d'un emploi permanent.

- Subvention Fonctionnement 2023.

- Adoption du Budget Primitif 2023 du PETR.

- Annexe Budget Primitif 2023.

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Séance du 12 avril 2023

- Création d'un emploi permanent.

- Stagiaire : Développement du Réseau des Jardins.

- Modification des modalités de la délibération relative à la mise en place du télétravail.

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Séance du 14 juin 2023

- Délibération qui annule et remplace la délibération portant création d'un emploi permanent.

- Création d'un emploi permanent.

- Cotisations des Communautés de Communes.

- Lutte et gestion contre l'ambroisie.

- Modification des dispositions de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024.

- Demande de subvention les Florales d'automne.

- Demande de subvention pour le poste de chargé(e) de mission mobilité.

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Séance du 13 septembre 2023

- Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet.

- Convention de service Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Charente.

- Modification du nombre de vice-présidents du Bureau du PETR du Pays du Ruffécois.

- Modification du plan de financement du chargé(e) de mission pour la candidature Leader/Feder OS-5.

- Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour.

- Prise en charge du temps de travail du régisseur de la taxe de séjour par l'Office de Tourisme.

- Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2023.

- Label Territoires Engagés pour la Nature (TEN).

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Séance du 29 novembre 2023

- Appel à projet "Nature et transitions".

- ordre de mission permanent.

- Remboursements de frais d'exécution d'un mandat spécial ou frais de mission.

- Décision modificative du budget primitif de l'office de tourisme.

- Animation-fonctionnement 2024 du volet territorial des fonds européens : demande de subvention Leader et Région.

- Demande de subvention ingénierie - Contrat Région.

- Demande de subvention au titre du Contrat Local de Santé.

- Demande de subvention Leader - Les Florales d'automne 2023.

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