Le pays

Les délibérations 2025

Les délibérations 2025

Séance du 12 février 2025

- Débat d'orientations budgétaires.

- DOB - Annexe.

- Renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Anna MIGNON.

- Désignation des représentants du PETR au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Adhésion au volet assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ATD 16 pour un accès limité à l'assistance juridique.

- Animation fonctionnement 2025 du volet territorial des fonds européens : demande de subvention Leader et Région.

- Demande de subvention au titre du Contrat Local de Santé.

- Délibération de principe : Adhésion AGEDI-ATD16.

[collapse]

Les délibérations 2024

Les délibérations 2024

Séance du 24 janvier 2024

- Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux.

- Délégation de pouvoir du Comité Syndical.

- Assurance des risques statutaires du personnel - Mandat au CDG16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe.

- Attribution de cartes cadeaux au personnel du PETR du Pays du Ruffécois.

- Désignation du PETR au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme.

- Lancement étude, évaluation/bilan du SCoT du Pays du Ruffécois.

- Demande de subvention : Coopération Leader.

[collapse]

Séance du 14 février 2024

- Approbation du compte administratif 2023.

- Compte Administratif 2023.

- Approbation du compte de gestion 2023.

- Compte de Gestion 2023.

- Débat d'Orientations Budgétaires.

- Demande de subvention "Les Florales d'Automne 2024".

[collapse]

Séance du 12 mars 2024

- Délibération portant affectation du résultat.

- Adoption du budget primitif 2024.

- Subvention de fonctionnement

- Délibération afférente à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents.

- Désignation des délégués du PETR au sein du Comité Technique du SCot.

- Prise en charge du temps de travail du régisseur de la taxe de séjour par l'Office de Tourisme.

- Approbation du compte administratif 2023 de l'Office de Tourisme.

- Approbation du compte de gestion 2023 de l'Office Tourisme.

- Adoption du budget primitif 2024 de l'Office de Tourisme.

- Validation du rapport annuel 2023 de l'Office de Tourisme.

- Désignation du PETR au sein du Comité Directeur de l'Office de Tourisme.

[collapse]

Séance du 19 juin 2024

- Délibération portant modification des dispositions de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025.

- Convention annuelle 2024 entre le PETR du Pays Ruffécois et l'Office de Tourisme Destination Nord Charente.

- Délibération portant adhésion au service d'aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la FPT de la Charente.

- Renouvellement du contrat à durée déterminée du poste du chargé de mission mobilité.

- Demande de subvention dans le cadre de "Nature et Transitions".

- Transition énergétique - Appel à projets ADEME Nouvelle-Aquitaine 2024 - Pour la mise en place d'un 2ème poste visant à renforcer le service de conseil en énergie partagé (CEP).

- Demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé - Actions Ambroisie.

- Validation de la stratégie biodiversité 2030.

- Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières (SRC).

- Décision - Évaluation du SCoT du PETR du Pays Ruffécois - Choix du candidat.

- Demande de subvention pour le poste de chargé(e) de mission mobilité.

[collapse]

Séance du 10 juillet 2024

- Compte Financier Unique (CFU).

- Modification de la délibération n°2022.1409.02 (détermination des durées d'amortissement des immobilisations - Dérogation au principe du prorata temporis).

- Décision modificative n°1 du budget primitif 2024.

- Avis du SCot du Pays du Ruffécois sur le projet de modification du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine.

- Balade Nature et Patrimoine.

- Modification du logo du PETR.

- Demande de subvention : Coopération autour du devoir civique.

[collapse]

Séance du 25 septembre 2024

- Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CGD16.

- Prise en charge des frais d'hébergements.

- Recours au service civique.

[collapse]

Séance du 11 décembre 2024

- Décision modificative n°2 du budget primitif 2024.

- Modification des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps .

- Modification de l'organisation du temps de travail.

- Modification des autorisations spéciales d’absences.

- Demande de subvention Les Florales d'Automne 2025.

[collapse]

Séance du 18 décembre 2024

- Candidature AMI LIFE BIODIV'France.

[collapse]

Conférence – Débat

Conférence – Débat

Le Jeudi 16 Mars 2023 à la salle multivision du Lycée Roc Fleuri à Ruffec, présentation du diagnostic réalisé par les étudiants du BTSA "Développement, Animation des Territoires Ruraux" sur le thème "Les produits locaux... où en est-on dans le Ruffécois ?".

Échanges et discussions - Pot de clôture composé de produits locaux !

Information et inscription : 06-71-94-80-27 - coordination.ruffecois@civam.org

Conférence des Maires – Janvier 2022

Conférence des Maires – Janvier 2022

Le mercredi 26 janvier 2022, se tenait la conférence des Maires du Pays Ruffécois à la salle socio-culturelle de Courcôme.

Les points abordés étaient :

La présentation de la feuille de route de la Région Nouvelle Aquitaine " Néo Terra " par Martine PINVILLE, élue régionale référente en charge du contrat et Brigitte REAU, Cheffe de service Ingénierie et Territoires, DATAR.
La présentation de l'expérience de la Communauté de Communes du Thouarsais en matière de transition énergétique et climatique par Bernard PAINEAU, Président et Delphine MAISONNEUVE, Directrice des services Développement Durable.

Téléchargement :