Les délibérations 2023

Séance du 18 janvier 2023

- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.

- Règlement Budgétaire et Financier.

- Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Demande de subvention ingénierie 2023 (Contrat Régional de Développement et de Transitions).

- Demande de subvention pour le poste d'animateur santé.

- Délibération portant création d'un emploi permanent.

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Séance du 15 février 2023

- Approbation du Compte de Gestion 2022.

- Annexe Compte de Gestion.

- Approbation du Compte Administratif 2022.

- Annexe Compte Administratif 2022.

- Débat d'Orientations Budgétaires.

- Annexe Débat d'Orientations Budgétaires.

- Attribution de chèques cadeaux aux agents du PETR.

- Approbation du Compte de Gestion 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Compte de Gestion 2022.

- Approbation du Compte Administratif 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Compte Administratif 2022.

- Adoption du Budget Primitif 2023 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Budget Primitif 2023.

- Validation du rapport annuel 2023 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Rapport Annuel 2023.

- Demande de classement de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois.

- Annexe Classement.

- Stagiaire : Recueil des mares.

- Désignation d'un représentant du PETR du Pays du Ruffécois au CNAS - Collège des agents.

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Séance du 15 mars 2023

- Réorganisation des services du PETR du Pays du Ruffécois.

- Annexe organigramme du PETR.

- Recrutement au poste de codirection.

- Création d'un emploi permanent.

- Subvention Fonctionnement 2023.

- Adoption du Budget Primitif 2023 du PETR.

- Annexe Budget Primitif 2023.

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Séance du 12 avril 2023

- Création d'un emploi permanent.

- Stagiaire : Développement du Réseau des Jardins.

- Modification des modalités de la délibération relative à la mise en place du télétravail.

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Séance du 14 juin 2023

- Délibération qui annule et remplace la délibération portant création d'un emploi permanent.

- Création d'un emploi permanent.

- Cotisations des Communautés de Communes.

- Lutte et gestion contre l'ambroisie.

- Modification des dispositions de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024.

- Demande de subvention les Florales d'automne.

- Demande de subvention pour le poste de chargé(e) de mission mobilité.

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Séance du 13 septembre 2023

- Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet.

- Convention de service Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Charente.

- Modification du nombre de vice-présidents du Bureau du PETR du Pays du Ruffécois.

- Modification du plan de financement du chargé(e) de mission pour la candidature Leader/Feder OS-5.

- Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour.

- Prise en charge du temps de travail du régisseur de la taxe de séjour par l'Office de Tourisme.

- Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2023.

- Label Territoires Engagés pour la Nature (TEN).

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Séance du 29 novembre 2023

- Appel à projet "Nature et transitions".

- ordre de mission permanent.

- Remboursements de frais d'exécution d'un mandat spécial ou frais de mission.

- Décision modificative du budget primitif de l'office de tourisme.

- Animation-fonctionnement 2024 du volet territorial des fonds européens : demande de subvention Leader et Région.

- Demande de subvention ingénierie - Contrat Région.

- Demande de subvention au titre du Contrat Local de Santé.

- Demande de subvention Leader - Les Florales d'automne 2023.

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Les décisions

26 janvier 2020

ruffecois

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