Les délibérations 2024

Les délibérations 2024

Séance du 24 janvier 2024

- Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux.

- Délégation de pouvoir du Comité Syndical.

- Assurance des risques statutaires du personnel - Mandat au CDG16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe.

- Attribution de cartes cadeaux au personnel du PETR du Pays du Ruffécois.

- Désignation du PETR au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme.

- Lancement étude, évaluation/bilan du SCoT du Pays du Ruffécois.

- Demande de subvention : Coopération Leader.

[collapse]

Séance du 14 février 2024

- Approbation du compte administratif 2023.

- Compte Administratif 2023.

- Approbation du compte de gestion 2023.

- Compte de Gestion 2023.

- Débat d'Orientations Budgétaires.

- Demande de subvention "Les Florales d'Automne 2024".

[collapse]

Séance du 12 mars 2024

- Délibération portant affectation du résultat.

- Adoption du budget primitif 2024.

- Subvention de fonctionnement

- Délibération afférente à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents.

- Désignation des délégués du PETR au sein du Comité Technique du SCot.

- Prise en charge du temps de travail du régisseur de la taxe de séjour par l'Office de Tourisme.

- Approbation du compte administratif 2023 de l'Office de Tourisme.

- Approbation du compte de gestion 2023 de l'Office Tourisme.

- Adoption du budget primitif 2024 de l'Office de Tourisme.

- Validation du rapport annuel 2023 de l'Office de Tourisme.

- Désignation du PETR au sein du Comité Directeur de l'Office de Tourisme.

[collapse]

Séance du 19 juin 2024

- Délibération portant modification des dispositions de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025.

- Convention annuelle 2024 entre le PETR du Pays Ruffécois et l'Office de Tourisme Destination Nord Charente.

- Délibération portant adhésion au service d'aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la FPT de la Charente.

- Renouvellement du contrat à durée déterminée du poste du chargé de mission mobilité.

- Demande de subvention dans le cadre de "Nature et Transitions".

- Transition énergétique - Appel à projets ADEME Nouvelle-Aquitaine 2024 - Pour la mise en place d'un 2ème poste visant à renforcer le service de conseil en énergie partagé (CEP).

- Demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé - Actions Ambroisie.

- Validation de la stratégie biodiversité 2030.

- Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières (SRC).

- Décision - Évaluation du SCoT du PETR du Pays Ruffécois - Choix du candidat.

- Demande de subvention pour le poste de chargé(e) de mission mobilité.

[collapse]

Séance du 10 juillet 2024

- Compte Financier Unique (CFU).

- Modification de la délibération n°2022.1409.02 (détermination des durées d'amortissement des immobilisations - Dérogation au principe du prorata temporis).

- Décision modificative n°1 du budget primitif 2024.

- Avis du SCot du Pays du Ruffécois sur le projet de modification du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine.

- Balade Nature et Patrimoine.

- Modification du logo du PETR.

- Demande de subvention : Coopération autour du devoir civique.

[collapse]

Séance du 25 septembre 2024

- Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CGD16.

- Prise en charge des frais d'hébergements.

- Recours au service civique.

[collapse]

Séance du 11 décembre 2024

- Décision modificative n°2 du budget primitif 2024.

- Modification des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps .

- Modification de l'organisation du temps de travail.

- Modification des autorisations spéciales d’absences.

- Demande de subvention Les Florales d'Automne 2025.

[collapse]

Séance du 18 décembre 2024

- Candidature AMI LIFE BIODIV'France.

[collapse]

Les décisions

8 juillet 2024

ruffecois

Comments are closed